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Publications

La lettre
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N° 48 : Octobre - Novembre - Décembre 2007
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Manifestations ARTEB : Résumé, Compte rendu, présentation
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« Adapter son financement au développement de l'entreprise »...
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Petit déjeuner "Stratégie export aux USA"...
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Rencontre Recherche clinique - Entreprise
"Stimuli mécaniques et tissu osseux"...
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4ème rencontre régionale pour les industriels du dispositif médical
"Evaluation et innovation"
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Rencontre TIC Santé...
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Réunion Adhérents du mercredi 19 décembre 2007...
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Assemblée Générale Extraordinaire du mercredi 19 décembre 2007...
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Rencontre Recherche Entreprises « La recherche clinique pour les dispositifs médicaux et les nouveaux produits de santé : structuration de l’offre hospitalière ...
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Le SNITEM en région
« L’ Evolution du Code des Marchés Publics sur les achats de dispositifs médicaux (DM) et conséquences pour les Industriels »
...
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Assemblée Générale Ordinaire et Réunion adhérents du 05 juin 2007...
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Club Affaires Réglementaires : "Stérilisation : point réglementaire et aspects techniques"...
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Panoramas
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Bio-cluster Etude 2007 ARTEB

Le dossier complet édité est à votre disposition à l'agence. Vous pouvez le demander : sante@ardi-rhonealpes.fr
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Vos espaces de veille 

Veille Affaires Règlementaires
Secteur BT et TM
Veille Bio-Industries
Secteur BT et TM
Veille Contexte Politique-économique-social
Secteur BT et TM

Affaires réglementaires
Autres documents
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Normes harmonisées concernant la directive 93/42 dispositifs médicaux
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Mise à jour de la liste des normes harmonisées dans le cadre de la directive
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Normes : Bandelettes sous-urétrales : la normalisation en renfort.
"La nouvelle commission de normalisation "Bandelettes sous-urétrales et implants de renfort vaginal", chargée d’élaborer... [Lire]

Dossier médico-technique pour l'avis au remboursement de la CEPP
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Organismes notifiés : diagnostic in vitro
La liste des organismes notifiés pour la directive 98/79/CE concernant les dispositifs de diagnostic in vitro. [Lire]

Organismes notifiés : dispositifs médicaux
La liste des organismes notifiés pour la directive 93/42/CE concernant les dispositifs médicaux [Lire]

Déclaration obligatoire des dispositifs médicaux présentant un potentiel élevé de risques
Mise à jour de la rubrique du site de l'AFSSAPS concernant la déclaration obligatoire des dispositifs médicaux selon le ... [Lire]

Taxe annuelle sur les dispositifs médicaux
Pour connaître les taxes annuelles sur les dispositifs médicaux, renseignez vous sur le site de l'AFSSAPS (rubrique "Inf... [Lire]

La Biovigilance
Fiche de déclaration et premières informations sur la biovigilance. [Lire]

Classification des dispositifs médicaux
Aide à la classification des dispositifs médicaux : part 2 Guideline EC [Lire]

Classification des dispositifs médicaux
Aide à la classification des dispositifs médicaux : part 1 Guideline EC [Lire]

Liste des contacts des autorités compétentes
Liste des contacts des autorités compétentes pour les dispositifs médicaux fabriqués à partir de tissus d'origine animal... [Lire]